Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 13 décembre 2024

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les règles d’accès et d’utilisation du site www.cosyfactory.fr, accessible à l’adresse https://www.cosyfactory.fr/. Le site est édité par Cédric Robert, immatriculée sous le numéro 879 076 651, dont le siège social est situé à 12 boulevard Gambetta 78300 Poissy (ci-après « l'Éditeur »).

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Tous les frais liés à l'accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.

L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de limiter l’accès au site pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

3. Produits et services proposés

Le site propose à la vente des produits réalisés en impression 3D, fabriqués par Cédric Robert. Ces produits peuvent être expédiés en France et à l’international. Les conditions de vente sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

4. Création de compte

Pour passer commande ou accéder à certaines fonctionnalités, l’utilisateur peut créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. L’utilisateur s’engage à :

• Garder ses identifiants de connexion confidentiels.

• Ne pas usurper l’identité d’une autre personne.

• Informer l’Éditeur en cas d’accès non autorisé à son compte.

L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des présentes CGU.

5. Responsabilités

5.1 Responsabilité de l'Éditeur

L’Éditeur s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne peut être tenu responsable des :

• Erreurs ou omissions dans le contenu.

• Interruptions temporaires du service.

• Dommages résultant de l'utilisation du site.

5.2 Responsabilité de l’Utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux présentes CGU et à ne pas :

• Publier ou partager des contenus illégaux, offensants ou nuisibles.

• Tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques du site.

• Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, design, produits) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Cédric Robert. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

7. Gestion des cookies et des données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner le dépôt de cookies sur le terminal de l’utilisateur. La gestion des cookies est précisée dans notre Politique de Cookies.

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité en conformité avec le RGPD.

8. Liens vers les réseaux sociaux et sites tiers

Le site peut contenir des liens vers les réseaux sociaux ou d’autres sites tiers. L’Éditeur n’est pas responsable des contenus ou politiques de ces plateformes externes.

9. Modification des CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante. La version en vigueur est toujours accessible sur le site www.cosyfactory.fr.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Versailles.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez contacter l’Éditeur :

• Par e-mail : contactprint@cosyfactory.fr

• Par courrier : 12 boulevard Gambetta 78300 Poissy